Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAISON DU CANYON
HOURCADE Patrick
HERQUE Nicolas

Numéro de dépôt :
94546334
Date de dépôt :
22/11/1994
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/11/2004

Présentation de la marque MAISON DU CANYON

Déposée le 22 novembre 1994 par HOURCADE Patrick et HERQUE Nicolas auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MAISON DU CANYON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-01 du 6 janvier 1995.

Les déposants sont HOURCADE Patrick, domicilié(e) 65590 CAZAUX DEBAT - France et HERQUE Nicolas, domicilié(e) 29 Rte de Cap de long , 65170 St Lary-Soulan - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HOURCADE Patrick - France.

La marque MAISON DU CANYON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94546334.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISON DU CANYON est expirée depuis le 22 novembre 2004.

HOURCADE Patrick a également déposé les autres marques suivantes : ACRO-FAMILY


HOURCADE Patrick - 65590 CAZAUX DEBAT - France

HERQUE Nicolas - 29 Rte de Cap de long , 65170 St Lary-Soulan - France


HOURCADE Patrick - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-48

Publication - Publication le 6 janv. 1995 au BOPI 1995-01

Prestations loisirs et sportives Organisation de manifestations de loisirs et sportives